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A. Contenu du site en ligne

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Pour toute référence directe ou indirecte à des sites internet tiers (liens) en dehors de la responsabilité de Christine Lämmel, la responsabilité de ce dernier ne sera engagée qu’au cas où il serait conscient des contenus et qu’il lui aurait été possible et raisonnable d’un point de vue technique d’empêcher leur utilisation en cas d’utilisation illicite. Christine Lämmel déclare, par conséquent, expressément qu’au moment d’indiquer les liens, les sites étaient libres de tout contenu illicite. Christine Lämmel n’a aucune influence sur le design présent ou futur ou sur les contenus des sites incorporés/référencés sur son propre site. Il se distancie expressément par conséquent de la totalité du contenu des sites liés/référencés qui auraient été modifiés après incorporation de ces liens à son propre site. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références intégrés à son propre site internet et pour toute entrée tierce exercée sur les livres d’honneur, les forums de discussion et les listes de distribution établis par Christine Lämmel. L’opérateur du site référencé, et non la personne indiquant simplement l’existence des liens, assume l’entière responsabilité pour tout contenu illégal, erroné ou incomplet, en particulier pour les dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation du type d’information communiquées.

C. Propriété intellectuelle et loi commerciale

Christine Lämmel s’efforce de respecter pour toutes les publications les lois en matière de droits d’auteur pour les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés, d’utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes créés par lui-même, ou d’utiliser des graphiques, des éléments sonores, des séquences vidéo et des textes du domaine public. Toutes les marques commerciales, potentiellement protégées par des parties tierces, indiquées sur le site internet, sont sujettes sans restriction aucune aux régulations ayant cours en matière de loi commerciale et droit de propriété du bénéficiaire enregistré dans chaque cas de figure. Le seul fait de mentionner les marques commerciales ne devra pas mener à la conclusion qu’elles ne sont pas protégées par des tiers. Les droits d’auteur pour les éléments publiés, créés par Christine Lämmel sont de la seule propriété de l’auteur des pages. La reproduction et l’utilisation de tels graphiques, de documents sonores, de séquences vidéo et de textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans l’accord exprès de Christine Lämmel.

D. Données personnelles

Si, sur le site internet, la possibilité d’entrer des données personnelles ou commerciales est donnée (adresses courriel, noms, adresses, etc.), la communication de ces données de la part de l’internaute s’effectue sur une base absolument volontaire. Utilisation et paiement pour tous les services proposés sont autorisés, à condition que cela soit techniquement possible et raisonnable, sans spécification des données concernées ou en spécifiant des informations anonymes ou en ayant recours à un pseudonyme. L’utilisation de coordonnées publiées dans la section « avis juridique » ou dans toute section comparable, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ou les adresses courriel par des tiers pour envoyer des informations qui n’ont pas été expressément sollicitées n’est pas autorisée. Nous nous réservons le droit exprès de prendre toute mesure juridique contre les personnes qui auront envoyé des messages spam, au cas où l’interdiction précédemment mentionnée serait violée.

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